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Propriétaire

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Adresse postale :

VELIZY-ASSOCIATIONS
1 bis place de l’Europe
78140 Vélizy-Villacoublay
France

Responsable publication

Le président de l’association CCV78
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster

Ce site est géré par Jean-Marc Aubertin

Conception et Design

Ce site a été réalisé par Jean-Marc Aubertin.
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Hébergeur

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Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.

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Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).